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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CHAINIER
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L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE
SAS PIERRE CHAINIER, SAS

Numéro de dépôt :
94522340
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2024

Présentation de la marque L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE

Déposée le 19 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CHAINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CHAINIER domicilié(e) CHATEAU DE LA ROCHE - 37530 - CHARGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 120 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS PIERRE CHAINIER domicilié(e) Z.I. LA BOITARDIERE - 37400 - AMBOISE - France.

La marque L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE est expirée depuis le 19 mai 2024.

PIERRE CHAINIER a également déposé les autres marques suivantes : CHINON APPELATION CHINON CONTRÔLÉE , S L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE , LES DOMANIALES , R de l'Ouvrée , PATTE BLANCHE , Le Joli Petit Canard , BEAUDOIN DE FLEURAC , CUVEE SAINT-MARTIN , CRISTAL PAUL BUISSE , Clos des Ronceveaux


SAS PIERRE CHAINIER, SAS - CHATEAU DE LA ROCHE - 37530 - CHARGE - France - SIREN 778120196


SAS PIERRE CHAINIER - Z.I. LA BOITARDIERE - 37400 - AMBOISE - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2004 n°2263972 - Publication au BOPI 2004-05-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543739 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2014 n°2557963 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-05

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